Par Abdellali Kendoussi
Selon Amirali Amir, directeur de la réglementation et des études juridiques au ministère de l’Energie et des Mines, l’Algérie est désormais un lieu privilégié pour les investissements étrangers dans le secteur des hydrocarbures, encouragés par les avantages introduits par la récente législation sur les hydrocarbures. Il anticipe des investissements significatifs pour cette année, en particulier dans le secteur gazier. M. Amirali a souligné, lors d’une interview avec l’APS, que depuis l’adoption de la nouvelle loi sur les hydrocarbures en 2019, l’Algérie a observé une augmentation notable des investissements étrangers dans l’exploration et la production d’hydrocarbures, favorisée par les incitations proposées. Ces incitations ont pour but d’attirer de nouveaux investisseurs étrangers en simplifiant les démarches administratives et opérationnelles, en réduisant les coûts et les délais qui pourraient entraver l’activité pétrolière, tout en assurant une rentabilité attractive pour les investisseurs étrangers en comparaison avec d’autres pays concurrents. Il a mis en avant la flexibilité offerte par la diversité des types de contrats disponibles dans le secteur des hydrocarbures, tels que les contrats de participation, de partage de production, et de services à risques, permettant aux investisseurs de choisir le modèle de contrat le plus adapté à leurs besoins dans le secteur minier national. Cette approche offre l’avantage de négocier les termes et les conditions contractuelles sans être limité par un régime contractuel ou fiscal rigide, facilitant ainsi le développement du secteur. La nouvelle législation instaure également un cadre fiscal simplifié, transparent et évolutif, aligné sur les types de contrats et les normes internationales actuelles dans le domaine. Sous ce régime, la fiscalité liée à l’investissement a été allégée, facilitant ainsi pour les investisseurs la possibilité d’atteindre un revenu pétrolier minimal pour couvrir leurs coûts et générer des profits significatifs, en prenant en compte les caractéristiques géologiques et le contexte économique actuel, d’après le responsable. La structure fiscale a été rendue plus simple, avec une réduction du nombre d’impôts et de taxes et une clarification des méthodes de calcul des taux d’imposition. Elle repose principalement sur quatre principaux prélèvements : la taxe superficiaire, la redevance, l’impôt sur le revenu pétrolier et l’impôt sur la production, où le périmètre de la concession amont ou le contrat d’hydrocarbures détermine l’assiette fiscale pour le calcul des redevances et des taxes. Par ailleurs, M. Amirali a noté que depuis l’introduction de la nouvelle réglementation sur les hydrocarbures, l’Algérie a conclu six accords dans le secteur avec des compagnies internationales, entraînant divers investissements. Il a souligné qu’en cette année, le secteur algérien des hydrocarbures bénéficierait d’investissements supplémentaires dans l’exploration et l’exploitation, particulièrement dans le secteur gazier avec de grandes entreprises internationales. Ces projets ont avancé au-delà de l’étape de planification et sont actuellement en phase de négociation contractuelle. Pour encourager encore plus les investissements, le ministère est en train de préparer un appel d’offres national et international pour l’exploration et l’exploitation d’hydrocarbures. Dans ce contexte, une commission spécialisée, composée de représentants d’agences sectorielles et d’entreprises nationales, a été mise en place et travaille actuellement sur les dossiers concernés par cet appel d’offres.
A.K
