Lors d’une séance plénière de l’Assemblée populaire nationale (APN) consacrée aux questions orales, la ministre de la Culture et des Arts, Malika Bendouda, a annoncé que son département avait adopté une nouvelle approche pour réviser les textes législatifs régissant les droits d’auteur et les droits voisins.
Par Malika Azeb
Présidée jeudi par le vice-président de l’APN, Toufik Guezzout, et en présence de la ministre des Relations avec le Parlement, Nadjiba Djilali, cette séance a été l’occasion pour la ministre de la Culture de préciser que son secteur avait engagé une démarche de concertation avec plusieurs ministères, dont ceux de la Justice, de la Communication, ainsi que des Postes et Télécommunications. L’objectif est de réviser la loi selon plusieurs axes stratégiques.
Cette révision poursuit trois objectifs principaux : la reconnaissance du contenu numérique et des créations issues de l’intelligence artificielle, le durcissement des sanctions contre les publications non autorisées, le plagiat, et les atteintes à la vie privée et aux bonnes mœurs.
Cette approche s’appuie sur des mécanismes de contrôle souples et efficaces, articulés autour du suivi, de la responsabilité et de la conformité culturelle des contenus algériens diffusés.
Mme Bendouda a indiqué que « ces réformes permettront de protéger les créateurs et de garantir leurs droits, tout en préservant la liberté d’expression dans le respect de ses cadres éthiques et juridiques ».
Elle a également souligné que l’Office national des droits d’auteur (ONDA) avait été chargé de mettre en place un système numérique intégré, en collaboration avec les universités et les institutions de communication. Ce système permettra de cartographier le contenu culturel diffusé sur les plateformes, d’identifier les œuvres protégées et leurs utilisations illicites, d’évaluer la présence du contenu algérien dans l’espace numérique et de détecter les violations ou les contenus contraires aux valeurs algériennes.
La ministre a expliqué que ce système « offrira à l’Algérie une capacité souveraine de contrôle et d’analyse dans un domaine actuellement dominé par des algorithmes étrangers ».
Par ailleurs, la ministre a affirmé que son département, en partenariat avec d’autres ministères tels que ceux de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, et de la Jeunesse et des Sports, avait décidé de lancer un programme national d’éducation artistique et culturelle. Ce programme vise à inculquer la culture des droits d’auteur aux jeunes générations, à développer l’esprit critique face aux contenus numériques et à encourager une créativité culturelle responsable.
L’objectif est de créer des plateformes numériques pour publier et valoriser les œuvres artistiques et culturelles qui tiennent compte des spécificités algériennes (langue, culture et société), ainsi que de mettre en lumière la production artistique nationale et la créativité des jeunes talents.
Ce programme garantira la circulation des productions dans un environnement sûr et éthique, ce qui constitue, selon la ministre, « un pas vers la souveraineté culturelle numérique et un pont pour conforter la place de l’Algérie dans l’économie créative mondiale ».
Sur la valorisation de la mémoire nationale
En réponse à une question sur la réalisation d’un film consacré à la bataille de Bab El Bekkouche, à Tissemsilt, Mme Bendouda a indiqué qu’aucun projet n’avait à ce jour été soumis à ses services, que ce soit par des établissements publics ou privés.
La ministre a précisé que son département accordait un intérêt particulier à la valorisation de la mémoire nationale à travers le septième art. Elle a ainsi annoncé la création d’un fonds national pour le développement de l’art, de la technique et de l’industrie cinématographique, dans le cadre de la loi de finances 2025.
Elle a ajouté que son secteur s’attelait à encourager les producteurs et les scénaristes à monter des projets de films consacrés à l’histoire nationale, notamment à la bataille de Bab El Bekkouche, en s’engageant à leur assurer un accompagnement et un suivi conformes aux procédures légales et réglementaires en vigueur.
Concernant le patrimoine historique
Répondant à une question sur la bibliothèque historique El Massouma, située à Tiaret, la ministre a déclaré que son secteur considère la célébration de cet établissement comme un devoir culturel et historique.
« Nous avons l’intention, dans le cadre d’un programme spécial consacré à la mémoire cognitive, d’organiser des événements scientifiques et culturels qui mettront en lumière cette bibliothèque et d’autres monuments », a-t-elle ajouté.
Au sujet de la proposition de création légale de la bibliothèque publique Jacques Berque dans la commune de Tiaret, la ministre a indiqué que ce projet était en cours d’examen en raison de sa valeur symbolique et cognitive. L’objectif est de valoriser et de protéger son patrimoine, puis de le mettre à la disposition des chercheurs et des personnes intéressées.
MA
